Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison Royer
Maison Royer, EARL

Numéro de dépôt :
4016658
Date de dépôt :
01/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2023
Maison Royer de Maison Royer

Présentation de la marque Maison Royer

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2013 par la société Maison Royer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Royer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la société Maison Royer domicilié(e) 25 Rue de Beaulieu - 85500 - Saint Paul en Pareds - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 526 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison Royer, M. Sébastien Royer domicilié(e) 25 Rue de Beaulieu - 85500 - Saint Paul en Pareds - France.

La marque Maison Royer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Royer est expirée depuis le 1 juillet 2023.

Maison Royer a également déposé les autres marques suivantes : Royer Cosmétique , L'apéro des Chefs


Maison Royer, EARL - 25 Rue de Beaulieu - 85500 - Saint Paul en Pareds - France - SIREN 380526012


Maison Royer, M. Sébastien Royer - 25 Rue de Beaulieu - 85500 - Saint Paul en Pareds - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; conserves de viande ou de poisson ;

Animaux vivants.